

Vias - Prochain Conseil Municipal du 10 novembre 2020 : L'ordre du jour !
Par Ville de Vias, le 03 Novembre 2020
Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 novembre 2020 à 19h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.
Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée-www.facebook.com/viasmediterranee.
Le port du masque est également obligatoire.
Approbation du compte-rendu des séances des 10 et 16 juillet 2020 du Conseil Municipal.
Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Ordre du jour
1) Administration Générale
- a. Élection adjoint
- b. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- c. Désignation d'un représentant à VIATERRA
- d. Désignation d'un représentant à Hérault Ingénierie
- e. Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE Astien
- f. Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Maritimes d' Occitanie
- g. Constitution de la Commission communale d’Accessibilité aux personnes handicapées
- h. Adhésion UVPO
- i. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché d'impression
- j. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques
- k. Rapport d'activité 2019 du SIVOM
- l. Motion de soutien aux Associations de Chasse et Fédération de Chasse
- m. Subvention exceptionnelle pour les sinistrés du Gard et des Alpes-Maritimes
- n. Charte des Comités de Quartier
2) Finances
- a. DM n°1 Commune
- b. DM n°1 Théâtre de l'Ardaillon
- c. Avenant convention TCFE / Hérault Énergies
- d. Protocole transactionnel Salle de Spectacle
- e. Abandon de créance
- f. Modification tarif régie Droits de place
- g. Subvention aux Associations
- h. Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
- i. Demande de subventions : création d'un city-stade
3) Urbanisme
- a. Refus du transfert de la compétence PLU
- b. Vente Parcelle BV n° 210 à la Société CORIM
- c. Déclassement et Institution d'une servitude de cour commune sur les parcelles BV n° 258 et 205p
- d. Élargissement Avenue du Clot : Vente FORNEIRON à la Commune
- e. Alignement : Cession à l'euro symbolique de la parcelle BY n° 566
- f. Convention de mise à disposition d'un emplacement dans le domaine public avec FREE
- g. Convention Jalonnement cyclable CAHM/Ville de Vias
- h. Convention État/Commune : Sirène d'alerte
- i. Avenant à la Convention Chasse / Département
- j. Avenant Convention Free mobile
4) Ressources Humaines
- a. Contrat d'Assurance des risques statutaires
- b. Protection sociale complémentaire risque « santé »
- c. Organisation du temps de travail
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