Vias - Prochain Conseil Municipal du 10 novembre 2020 : L'ordre du jour !

Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 novembre 2020 à 19h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée-www.facebook.com/viasmediterranee.

Le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu des séances des 10 et 16 juillet 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Ordre du jour

1) Administration Générale

• a. Élection adjoint
• b. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• c. Désignation d'un représentant à VIATERRA
• d. Désignation d'un représentant à Hérault Ingénierie
• e. Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE Astien
• f. Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Maritimes d' Occitanie
• g. Constitution de la Commission communale d’Accessibilité aux personnes handicapées
• h. Adhésion UVPO
• i. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché d'impression
• j. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques
• k. Rapport d'activité 2019 du SIVOM
• l. Motion de soutien aux Associations de Chasse et Fédération de Chasse
• m. Subvention exceptionnelle pour les sinistrés du Gard et des Alpes-Maritimes
• n. Charte des Comités de Quartier

2) Finances

• a. DM n°1 Commune
• b. DM n°1 Théâtre de l'Ardaillon
• c. Avenant convention TCFE / Hérault Énergies
• d. Protocole transactionnel Salle de Spectacle
• e. Abandon de créance
• f. Modification tarif régie Droits de place
• g. Subvention aux Associations
• h. Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
• i. Demande de subventions : création d'un city-stade

3) Urbanisme

• a. Refus du transfert de la compétence PLU
• b. Vente Parcelle BV n° 210 à la Société CORIM
• c. Déclassement et Institution d'une servitude de cour commune sur les parcelles BV n° 258 et 205p
• d. Élargissement Avenue du Clot : Vente FORNEIRON à la Commune
• e. Alignement : Cession à l'euro symbolique de la parcelle BY n° 566
• f. Convention de mise à disposition d'un emplacement dans le domaine public avec FREE
• g. Convention Jalonnement cyclable CAHM/Ville de Vias
• h. Convention État/Commune : Sirène d'alerte
• i. Avenant à la Convention Chasse / Département
• j. Avenant Convention Free mobile

4) Ressources Humaines

• a. Contrat d'Assurance des risques statutaires
• b. Protection sociale complémentaire risque « santé »
• c. Organisation du temps de travail