Vias - Prochain Conseil Municipal du 10 novembre 2020 : L'ordre du jour !

Vias - Prochain Conseil Municipal du 10 novembre 2020 : L'ordre du jour !

Vias - Prochain Conseil Municipal du 10 novembre 2020 : L'ordre du jour !

Par Ville de Vias, le 03 Novembre 2020

Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 novembre 2020 à 19h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée-www.facebook.com/viasmediterranee.

Le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu des séances des 10 et 16 juillet 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Ordre du jour

1) Administration Générale

  • a. Élection adjoint
  • b. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  • c. Désignation d'un représentant à VIATERRA
  • d. Désignation d'un représentant à Hérault Ingénierie
  • e. Désignation d'un représentant à la CLE du SAGE Astien
  • f. Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Maritimes d' Occitanie
  • g. Constitution de la Commission communale d’Accessibilité aux personnes handicapées
  • h. Adhésion UVPO
  • i. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché d'impression
  • j. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques
  • k. Rapport d'activité 2019 du SIVOM
  • l. Motion de soutien aux Associations de Chasse et Fédération de Chasse
  • m. Subvention exceptionnelle pour les sinistrés du Gard et des Alpes-Maritimes
  • n. Charte des Comités de Quartier

2) Finances

  • a. DM n°1 Commune
  • b. DM n°1 Théâtre de l'Ardaillon
  • c. Avenant convention TCFE / Hérault Énergies
  • d. Protocole transactionnel Salle de Spectacle
  • e. Abandon de créance
  • f. Modification tarif régie Droits de place
  • g. Subvention aux Associations
  • h. Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  • i. Demande de subventions : création d'un city-stade

3) Urbanisme

  • a. Refus du transfert de la compétence PLU
  • b. Vente Parcelle BV n° 210 à la Société CORIM
  • c. Déclassement et Institution d'une servitude de cour commune sur les parcelles BV n° 258 et 205p
  • d. Élargissement Avenue du Clot : Vente FORNEIRON à la Commune
  • e. Alignement : Cession à l'euro symbolique de la parcelle BY n° 566
  • f. Convention de mise à disposition d'un emplacement dans le domaine public avec FREE
  • g. Convention Jalonnement cyclable CAHM/Ville de Vias
  • h. Convention État/Commune : Sirène d'alerte
  • i. Avenant à la Convention Chasse / Département
  • j. Avenant Convention Free mobile

4) Ressources Humaines

  • a. Contrat d'Assurance des risques statutaires
  • b. Protection sociale complémentaire risque « santé »
  • c. Organisation du temps de travail

 

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