Béziers - Conseil municipal de ce lundi 21 septembre : Consultez l'ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

0 - Compte rendu des décisions du Maire -Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : Robert MENARD

ENVIRONNEMENT

1 - Projet de parc éolien à Puissalicon - Avis défavorable de la Commune de Béziers Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

2 - Participation au dispositif "Fonds de solidarité exceptionnel Occitanie" pour aider les entreprises biterroises- Augmentation du budget total Rapporteur : Laurence RUL

3 - Dotation Politique de la Ville 2020 - Signature de la convention attributive de subventions Rapporteur : Laurence RUL

4 - Autorisation de programme et crédits de paiement - 5 000 arbres pour Béziers Rapporteur : Laurence RUL

5 - Octroi d'une subvention pour travaux au Commissariat de Police Rapporteur : Laurence RUL

6 - Admission en non valeur 2020 - Budget principal - Reprise sur provision constituée pour la fourrière automobile Rapporteur : Laurence RUL

7 - Constitution d'une provision pour le risque de non recouvrement des recettes de la fourrière automobile Rapporteur : Laurence RUL

8- Exercice 2020 - Reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Compte épargne temps Rapporteur : Laurence RUL

9 - Recettes des Forfaits Post Stationnement - Convention Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée/Ville de Béziers année 2019 Rapporteur : Laurence RUL

10 - Budget Principal - Décision Modificative N°2 Rapporteur : Laurence RUL

11 - Exercice 2020 - Provision litiges et contentieux Rapporteur : Laurence RUL

12 - Délégation de Service Public - Exploitation buvette et terrasse Zinga Zanga, espaces bars du Palais des Congrès et du Théâtre municipal, buvettes des Arènes hors spectacles taurins, service de collations - Adoption du compte-rendu du rapport d'activité et financier année 2019 Rapporteur : Benoît D’ABBADIE

13 - Délégation de Service Public pour le stationnement payant sur voirie et en ouvrages du centreville de Béziers - Avenant N°3 à la convention de délégation conclue avec la société EFFIA Stationnement Rapporteur : Yvon Martinez

14 - Délégation de Service Public du stationnement payant à la société EFFIA Stationnement - Rapport annuel d'activité de l'année 2019 Rapporteur : Yvon Martinez 15 - Délégation de service public de la SAEML des Pompes Funèbres des Communes Occitanes - Rapport technique et financier 2019. Rapporteur : Laurence RUL

16 - Délégation de Service Public de la S.A.E.M. Occitane de Restauration - Compte rendu annuel d'activités de concession -Présentation du bilan financier - Année 2019 Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

17 - Délégation de Service Public de la S.A.E.M. Occitane de Restauration - Annulation de la redevance 2019 Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

18 - COVID-19 - Exonération des redevances Rapporteur : Laurence RUL

ADMINISTRATION GENERALE

19 - Modification du nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) et désignation d'un élu municipal pour siéger à ce même Conseil d'Administration Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

20 - Désignation de représentants - Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault Rapporteur : Michel HERAIL

21 - Mise en place de la procédure de recueil des signalements des lanceurs d’alerte Rapporteur : Michel HERAIL

22 - Délégations du Conseil Municipal au Maire Rapporteur : Laurence RUL

23 - Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la Commission Locale sur l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Orb et Libron Rapporteur : Michel HERAIL

24 - Désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) Rapporteur : Michel HERAIL

25 - Désignation du représentant légal au sein d'ATMO Occitanie Rapporteur : Brigitte FIRMIN

26 - Conventions type de mises à disposition de bureaux et de boites aux lettres à la Maison de la Vie Associative pour les associations Rapporteur : Michel MOULIN

27 - Convention de mise à disposition des locaux de Saint Jean d'Aureilhan à l'association "Calandreta La Clau Besierenca" Rapporteur : Alberte FREY

28 - Mesure de carte scolaire complémentaire - Rentrée 2020 Rapporteur : Alberte FREY

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

29 - Mise à disposition à titre gracieux du Palais des Congrès pour l'Association COMIDER les 29, 30 septembre et 1, 7, 8 octobre 2020 Rapporteur : Benoît D’ABBADIE

30 - Mise à disposition à titre gracieux du Palais des Congrès pour l'Association OMESC les 3 et 4 octobre 2020 Rapporteur : Benoît D’ABBADIE

31 - Mise à disposition à titre gracieux du Palais des Congrès pour le Comité de Sauvegarde de l'Enfance du Biterrois (CSEB) le 13 novembre 2020 Rapporteur : Benoît D’ABBADIE

32 - Mise à disposition à titre gracieux du Palais des Congrès pour l'Association des Usagers de l'Ensemble Social (A.U.E.S.) le 4 décembre 2020 Rapporteur : Benoît D’ABBADIE

33 - Ouvertures dominicales des commerces de détail - Année 2021 - Proposition de dates Rapporteur : Sébastien SAEZ

CULTURE

34 - PLAN OBJET : Récolement des objets mobiliers et conservation préventive des vêtements liturgiques des églises paroissiales de Béziers/Demandes de subventions Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

35 - Convention de partenariat Ville de Béziers / Rotary Club - Autorisation d'exploitation de l'image d'une œuvre d'art Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

36 - Convention de partenariat Ville de Béziers / Association Mécènes du Sud / Julie Chaffort Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

37 - Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et FranceBillet (FNAC) Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

38 - Les Rendez-Vous de Riquet Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

39 - Culture - Projet muséal - Ancien Palais Episcopal - Approbation du préprogramme et lancement de la procédure de désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

40 - Convention de prestations de services et de biens entre la Ville de Béziers et l'Office de Tourisme Béziers Méditerranée dans le cadre des événements touristiques Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

41 - Demande de subvention pour matériel de conservation Rapporteur : Elisabeth PISSARRO 3

42 - Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre des Franciscains pour la deuxième édition du Festival Fantastique organisée par l'IUT de Béziers le samedi 10 octobre 2020 Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

43 - Mise à disposition à titre gratuit du Théâtre des Franciscains au bénéfice de l'Association Rotary Club "Béziers Sud" pour l'organisation d'une soirée caritative au profit de la recherche médicale le 21 novembre 2020 Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

44 - Mise à disposition à titre gratuit du Théâtre des Franciscains à l'Association Fit'Zen, pour l'organisation d'une soirée au bénéfice de l'Association Belise, le 26 septembre 2020 Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

45 - Donation du fonds Fédière Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

46 - Donation du fonds Bellet Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

47 - Convention de partenariat Ville de Béziers/Grand Sud FM Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

48 - Convention de partenariat Ville de Béziers/ Radio France Bleu Hérault Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

49 - Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre des Franciscains en faveur de l'Association L'Entre 2 pour des stages de danse-théâtre durant les vacances scolaires. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

50 - Convention Ville de Béziers / Association Les Amis du Bel Canto - Avenant N°1. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

51 - Fête du Vin Nouveau 2020 Convention Ville de Béziers / Association Antico Confrarie de Sant Andiu de la Galiniero. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

DOMAINE

52 - Acquisition de l'immeuble 9 rue Victor Hugo section MP n° 780 appartenant à la SNC CASEILLAS MIQUEL Rapporteur : Laurence RUL

53 - Aménagement de la traverse de Colombiers - acquisition d'une partie de la parcelle AC n° 104 appartenant à Madame Monique GASSENC. Rapporteur : Laurence RUL

54 - Incorporation au domaine public routier communal d'une partie de la voirie de la ZAC de BASTIT Rapporteur : Laurence RUL

55 - Cession des parcelles AC 54 et 63 au Groupe Immobilier ANGELOTTI PROMOTION permettant l’aménagement du programme immobilier « La Vinha » Traverse de Colombiers. Rapporteur : Laurence RUL

ENVIRONNEMENT

56 - Avenant 2 à la convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indécence et l'indignité des logements Rapporteur : Alexandra FUCHS 4

JURIDIQUE

57 - Fonds de prévention des risques naturels (FONDS BARNIER) - acquisition des biens situés en secteur Risque mouvements de terrain niveau 3 Rapporteur : Laurence RUL

PERSONNEL

58 - Projet de mutualisation et créations d'emplois Rapporteur : Michel HERAIL

59 - Mise à disposition de deux agents (chauffeurs) de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée Rapporteur : Michel HERAIL

60 - Mise à disposition de deux agents (chargés d'études) de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée Rapporteur : Michel HERAIL

61 - Instauration d'une prime de responsabilité pour les cadres intermédiaires en période d’astreinte Rapporteur : Michel HERAIL

62 - Mise à jour tableau des emplois Rapporteur : Michel HERAIL

63 - Aménagement du temps de travail Rapporteur : Michel HERAIL

SANTE

64 - Subvention exceptionnelle - Association Cèdre de France Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

65 - Convention entre la Ville de Béziers et l'Association des Familles du Faubourg Biterrois Rapporteur : Bénédicte FIRMIN SOCIAL

66 - Modification Règlement de Fonctionnement crèches municipales Rapporteur : Alberte FREY

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

67 – Dossier retiré

68 - Esthétique rue Gérard Philippe - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subvention auprès d'Hérault Energies Rapporteur : Yvon Martinez

69 - Dissimulation rue René Fournier - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions à Hérault Energies Rapporteur : Yvon Martinez

70 - Création d'un plateau surélevé sur le boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - Convention de maîtrise d'ouvrage transférée de la CABM à la Commune Rapporteur : Yvon Martinez

71 - Convention de financement et d'occupation du domaine public communal pour le jalonnement directionnel des bâtiments départementaux. Rapporteur : Yvon Martinez 5

URBANISME

72 - AMENAGEMENT URBAIN - Réaménagement du Quartier du Quai Port Neuf - Approbation de l’Avant-Projet - Demandes de subventions - Autorisations d'urbanisme Rapporteur : Luc Zenon

73 - Participation au financement d'équipements publics par convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Buesa Estève Promotion. Rapporteur : Luc Zenon

74 - ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS - îlot D - Agrément à la cession du lot D1 Rapporteur : Luc Zenon

75 - Dénomination d'un espace public au nom d'Antoine-Emile MOULIN. Rapporteur : Luc Zenon SPORTS

76 - Subvention exceptionnelle pour la SASP BEZIERS RUGBY Rapporteur : Gérard ANGELI

77 - Convention Ville de Béziers et Université de Montpellier 3 pour l'accueil des étudiants inscrits à l'antenne universitaire biterroise dénommée Centre Duguesclin Rapporteur : Gérard ANGELI

78 - Convention de mise à disposition des installations de Sauclières au profit de l’Association Sportive Biterroise Football pour les saisons sportives 2020/2021, 2021/2022 et 2022/2023. Rapporteur : Gérard ANGELI

79 - Subvention exceptionnelle de 26 946 € pour l'Aviron Club Biterrois Rapporteur : Gérard ANGELI

80 - Subvention exceptionnelle de 1500 € au profit de l'Entente Bouliste Biterroise Rapporteur : Gérard ANGELI

81 - Subvention exceptionnelle de 50 000 € au profit de l'Avenir Sportif Biterrois Football. Rapporteur : Gérard ANGELI

82 - Convention Ville de Béziers/SARL FUCHS SPORTS Rapporteur : Gérard ANGELI

83 - Création d'une S.C.I.C. Rapporteur : Gérard ANGELI