Bouzigues - Conseil municipal du mardi 22 septembre : l'ordre du jour

Bouzigues - Conseil municipal du mardi 22 septembre : l'ordre du jour

Bouzigues - Conseil municipal du mardi 22 septembre : l'ordre du jour

Par Mairie Bouzigues, le 20 Septembre 2020

Le Conseil municipal se réunira le mardi 22 septembre, à 18 heures, à l'Espace Fringadelle. Les points soumis à délibération sont les suivants :

  • 1 - Commissions Municipales : Modification au sein des commissions municipales : remplacement des conseillers démissionnaires.
  • 2 - Commission Intercommunale des Impôts Directs : Désignation des représentants de la commune de Bouzigues au sein de la CIID de Sète Agglopôle Méditerranée.
  • 3 - Finances : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PayFip) entre la commune de Bouzigues et la Direction Générale des Finances Publiques.
  • 4 - Acquisition Foncière : Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°227- Annule et remplace la délibération n°2015-170 du 10 mars 2015.
  • 5 - Espaces Naturels Sensibles : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault dans le cadre de l'acquisition en préemption de la parcelle cadastrée section AI n°32.
  • 6 - Développement Economique : Instauration d'un périmètre de préemption de fonds de commerce sur la commune de Bouzigues.
  • 7 - Culture : Convention de partenariat entre le Théâtre Molière de Sète et la commune de Bouzigues pour la saison 2020-2021. Autorisation de signature.
  • 8 - Personnel Communal : Création d'un poste d'Attaché Territorial à temps complet et modification du tableau des effectifs.
  • 9 - Personnel Communal : Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément.
  • 10 - Personnel Communal : Création d'un poste d'Adjoint d'Animation Territorial à temps complet et modification du tableau des effectifs.
  • 11 - Enfance-Jeunesse : Convention de partenariat avec Thautally English pour l'initiation à l'anglais.
  • 12 - Enfance-Jeunesse : Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisir Périscolaire « Le Naissain » (heures d'arrivée et de départ des enfants).
  • 13 - Enfance-Jeunesse : Désignation des représentants de la commune de Bouzigues au sein de l’Association « Les Bouzi-Loupiots ».

 

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