Vias - Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 : l'ordre du jour

Vias - Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 : l'ordre du jour

Vias - Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 : l'ordre du jour

Par Ville de Vias, le 10 Juillet 2020

Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 à 18h00, par dérogation, au Théâtre de l’Ardaillon à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juin 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

1) Administration Générale

  • a. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
  • b. Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  • c. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • d. Désignation des membres des Commissions Municipales
  • e. Nomination d'un correspondant Défense
  • f. Désignation d'un représentant à la CLECT
  • g. Désignation d'un représentant à la CIID
  • h. Désignation d'un représentant au CISPD
  • i. Désignation du Délégué à Hérault Energies
  • j. Désignation d'un représentant au Pech Bleu
  • k. Rapports d'activité Concessions de plage
  • l. Rapport d'activité DSP Fourrière automobile

2) Finances

  • a. Compte de Gestion Théâtre de l'Ardaillon
  • b. Compte de Gestion Commune
  • c. Compte Administratif Théâtre de l'Ardaillon
  • d. Compte Administratif Commune
  • e. Affectation du résultat Théâtre de l'Ardaillon
  • f. Affectation du résultat Commune
  • g. Débat d'Orientation Budgétaire / Rapport d'Orientations Budgétaires
  • h. BP Théâtre de l'Ardaillon
  • i. BP Commune
  • j. Réaménagement des emprunts / Crédit Agricole
  • k. Modalités de prise en charge des frais de mission, de stage et de formation des élus
  • l. Subventions aux associations, au CCAS et au Théâtre de l'Ardaillon
  • m. Subvention au Club du 3ème Age
  • n. Subvention à la Gymnastique Viassoise
  • o. Subvention à Jumelage Vias-Châtel
  • p. Subvention à la Boule Joyeuse
  • q. Subvention aux Amis de Lorca
  • r. Subvention aux Volants Viassois
  • s. Subvention à PAVIDOC
  • t. Subvention au St Hubert Club Viassois
  • u. Subvention à l'UNC
  • v. Subvention à Vias Trail Running
  • w. Subvention à la FNACA

3) Ressources Humaines

  • a. Droit à la formation des élus
  • b. Prime exceptionnelle Covid-19
  • 4) Affaires Scolaires et Périscolaires
  • a. Renouvellement de dérogation de l'Organisation du Temps Scolaire
  • b. Modification de la tarification de la restauration scolaire
  • c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Périscolaire
  • 5) Jeunesse et Sports
  • a. Pôle Jeunesse et Sports : modification des prestations et tarifs
  • b. Pôle Jeunesse et Sports : création de la régie « Sports » et de la régie « Famille »
  • c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement

 

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