Hérault - Découvrez l'ordre du jour du 1er Conseil Communautaire qui aura lieu en Mairie d'Agde !

Hérault - Découvrez l'ordre du jour du 1er Conseil Communautaire qui aura lieu en Mairie d'Agde !

Hérault - Découvrez l'ordre du jour du 1er Conseil Communautaire qui aura lieu en Mairie d'Agde !

Par Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, le 10 Juillet 2020

Le 1er conseil communautaire se déroulera samedi 11 juillet à 10h30, dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville d’Agde. Cette séance sera notamment marquée par l’élection du Président et des vice-présidents, qui composeront le futur Bureau communautaire de l’agglo Hérault Méditerranée.

Organe délibérant

1. Installation des 58 Conseillers Communautaires de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

2. Election du Président de la CAHM

3. Détermination du nombre de Vice-Présidents

4. Election des Vice-Présidents de la CAHM

5. Constitution du Bureau communautaire et détermination du nombre des autres membres

6. Election des autres membres du Bureau non-vice-présidents Lecture et remise de la Charte de l’Elu local par le Président Assemblée

7. Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation y compris pendant la période de l’état d’urgence sanitaire : compte rendu au Conseil Communautaire

8. Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 03 février 2020 Représentativité

9. Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

10. Principe régissant la Commission d’Appel d’Offres (CAO) permanente et fixation des conditions des dépôts des listes des candidats pour siéger en son sein

11. Principes régissant les Commissions de Concession de Délégation Service Public et fixation des conditions des dépôts de listes des candidats pour siéger au sein :

  • - De la DSP pour la gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage d’Agde
  • - De la DSP pour la gestion du Transport Urbain de Voyageurs
  • - De la DSP pour la gestion de l’Eau potable et l’Assainissement collectif
  • - De la DSP pour la gestion de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)

12.Détermination du lieu de la prochaine séance

 

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