Béziers - Le prochain conseil municipal du 6 juillet sera ouvert au public : voici l'ordre du jour !

Béziers - Le prochain conseil municipal du 6 juillet sera ouvert au public : voici l'ordre du jour !

Béziers - Le prochain conseil municipal du 6 juillet sera ouvert au public : voici l'ordre du jour !

Par Ville de Béziers, le 29 Juin 2020

LE CONSEIL MUNICIPAL ROUVRE AU PUBLIC

Suite aux conditions particulières de ces derniers mois, les conseils municipaux se sont déroulés au huis clos. Le prochain conseil municipal prévu le lundi 6 juillet à 18h, salle Zinga-Zanga sera ouvert au public.

Du gel hydroalcoolique sera à disposition à l'entrée du bâtiment.

ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION BUDGETAIRE

  • 1 - Abattement de 30% de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) pour 2020 Rapporteur : Laurence RUL
  • 2 – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs Rapporteur : Laurence RUL
  • 3 - Attribution de subventions exceptionnelles à trois associations : Association des usagers de l'Ensemble Social (A.U.E.S.), Sport Adapté du Biterrois, Les Amis de Saint Aphrodise Rapporteur : Michel MOULIN
  • 4 - Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de la saison théâtrale 2020/2021 Rapporteur : Laurence RUL ADMINISTRATION GENERALE
  • 5 - Désignation des Représentants de la Collectivité à l' EPCC « Centre international de recherche et de documentation occitanes - Institut occitan de cultura » Rapporteur : Michel HERAIL
  • 6 - Désignation d’un correspondant Défense au sein du Conseil Municipal Rapporteur : Michel HERAIL
  • 7 - Désignation du représentant de la Ville au Conseil d'Administration du Groupement des Oeuvres Sociales (GOS) du personnel de la Mairie Rapporteur : Michel HERAIL
  • 8 - Mise en réforme de divers matériels Rapporteur : Michel HERAIL
  • 9 - Place du 14 juillet - Projet de réaménagement - Approbation du Programme - Lancement d'un concours restreint de maîtrise d’œuvre Rapporteur : Robert MENARD
  • 10 - Occupation du domaine public - Redevance - Exonération au titre de l'épidémie de COVID 19 Rapporteur : Benoît d’ABBADIE

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

  • 11 - Opération « 1h de stationnement offerte dans les parkings souterrains du centre-ville » pour les utilisateurs du parking des 9 écluses de Fonseranes - Convention entre la Ville de Béziers et l’Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée Rapporteur : Benoît d’ABBADIE
  • 12 – Indemnisation à l’amiable – Indemnisation d’un commerçant Rapporteur : Benoît d’ABBADIE

CULTURE

  • 13 - Annulation et réaffectation d'une subvention. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO
  • 14 - Mise à disposition gratuite de la salle Zinga Zanga en faveur de l'Association Espace Renaissance pour un gala de solidarité le 08 octobre 2020 Rapporteur : Elisabeth PISSARRO
  • 15 - Résidences de créations artistiques du Théâtre des Franciscains Rapporteur : Elisabeth PISSARRO
  • 16 - Journées Européennes du Patrimoine : Partenariat avec l'association La Maison des Lycéens pour la visite du Cimetière Vieux - Convention Ville de Béziers / Association La Maison des Lycéens. Rapporteur : Christophe SPINA
  • 17 - Dénomination du foyer du Théâtre Municipal. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO

DOMAINE

  • 18 - Vente de la Maison Chappaz à la société AJ FINANCE HOLDING Rapporteur : Laurence RUL

ENVIRONNEMENT

  • 19 - Convention de partenariat entre l'association AREpb et la Ville de Béziers Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

SCOLAIRE

  • 20 - Signature conventions d'objectifs et de financement prestation de service ALSH Périscolaire et Extrascolaire - CAF - Ville de Béziers Rapporteur : Alberte FREY
  • 21 - Convention de mise à disposition de locaux auprès de l'Association des Familles du Faubourg et du Biterrois Rapporteur : Alberte FREY
  • 22 - Convention de mise à disposition de locaux auprès de l'Association « Clés de sols Rapporteur : Alberte FREY

SOCIAL

  • 23 - Avenant n°20 à la Convention Générale de Partenariat Ville de Béziers / A.B.E.S.établissant le Contrat d'Objectifs n°20 Rapporteur : Bénédicte FIRMIN
  • 24 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association "Les Maraudes 34" Rapporteur : Bénédicte FIRMIN
  • 25 - Fonds d'Aide aux Jeunes Rapporteur : Bénédicte FIRMIN 26 - Subvention exceptionnelle en faveur du Secours Populaire Français Rapporteur : Bénédicte FIRMIN

SPORTS

  • 27 - Convention de Mise à disposition de locaux au profit de l'Union Sportive Biterroise sur le site de la Gayonne. Rapporteur : Gérard ANGELI
  • 28 - Annulation manifestations entre mars et juillet - Attribution de subventions exceptionnelles Rapporteur : Gérard ANGELI TRAVAUX

INFRASTRUCTURE

  • 29 - Traverse de Colombiers - Travaux de création d'un réseau d'eaux pluviales - Convention de maîtrise d'ouvrage transférée de la CABM à la Commune Rapporteur : Yvon MARTINEZ
  • 30 - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine de Bayssan et le giratoire de la Yole. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Convention d'entretien relative aux dépendances du domaine public communal entre le Département et la Commune Rapporteur : Yvon MARTINEZ

URBANISME

  • 31 - Convention de servitude ENEDIS/VILLE dans le cadre de l'implantation d'une canalisation souterraine. Rapporteur : Luc ZENON
  • 32 - Installation d'un poste de transformation de courant électrique 28 rue Canterelle convention de servitude avec ENEDIS. Rapporteur : Luc ZENON
  • 33 - Installation d'une canalisation de distribution de gaz Place de la Révolution convention de servitude avec GRDF. Rapporteur : Delphine AZAIS

 

 

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