Hérault - MONTBLANC - BEZIERS AGGLO : ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2019

Hérault - MONTBLANC - BEZIERS AGGLO : ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2019

Hérault - MONTBLANC - BEZIERS AGGLO : ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2019

Frédéric Lacas, président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain conseil communautaire qui aura lieu :

Mardi 9 juillet 2019 à 18h

Salle des fêtes

Place Édouard-Barthe

34290 Montblanc


Veuillez trouver ci-joints l'ordre du jour de ce conseil et le plan d’accès.

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2019

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation d'attributions de l'organe délibérant (Frédéric LACAS)

I - STRATEGIE ET RESSOURCES :

A - Propective financière et budgets : (Robert GELY)

  1. 152-  Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2019

  2. 153-  Montant des attributions de compensation 2019

  3. 154-  Régie de recettes pour la cafétéria de l'espace nautique Muriel Hermine - Modification - Autorisation

  4. 155-  Budget Principal 2019 - décision modificative n°2

  5. 156-  Budget Principal 2019 - décision modificative n°3

  6. 157-  Budget annexe eau 2019 - décision modificative n°2

    B - Affaires juridiques : (Pascal RESPLANDY)

  7. 158-  Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activité 2018 - Information

    C - Ressources humaines et dialogue social : (Alain ROMERO)

  8. 159-  Taux de promotion pour l'avancement de grade 2019

  9. 160-  Mise à jour du tableau des emplois 2019

  10. 161-  Convention de reprise d'un compte-épargne-temps – Autorisation de signature

  11. 162-  Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Modification

  12. 163-  Adoption du plan de formation 2019-2020 des agents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

  13. 164-  Actualisation des conditions de remboursement des frais de déplacement des agents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

    D - Stratégie et performance :

  14. 165-  Contrat territorial avec la région Occitanie - programme opérationnel 1er semestre 2019 et contrats bourg-centre (Alain ROMERO)

  15. 166-  Adoption de la compétence optionnelle "protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie" (Gérard ABELLA) E - Systèmes d'information et numérique : (Alain BIOLA)

167- Réseau de fibres optiques communautaire ' La Fibre du Sud ' - Convention d'échange de fibres optiques avec la société Hérault Télécom

II - DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE :

A - Habitat et logement : (Robert MENARD)

  1. 168-  Charte des bonnes conduites de l'instruction et du montage des dossiers - Délégation des aides publiques au logement - opérations de réhabilitation du parc privé - autorisation de signature

  2. 169-  Garantie d'emprunt sollicitée par Patrimoine SA Languedocienne pour l'opération 'Les Balances' pour un montant total de 1 135 300 € : financement de l'opération d'acquisition en bloc de 19 logements collectifs PLS résidence Les Balances située 21 et 23, rue des balances à Béziers

  3. 170-  Garantie d'emprunt sollicitée par Patrimoine SA Languedocienne pour l'opération 'Clos Pasteur' pour un montant total de 4 860 829 € : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 46 logements PLS résidence Clos Pasteur située 43, rue Pasteur à Béziers

  4. 171-  Garantie d'emprunt sollicitée par Patrimoine SA Languedocienne pour l'opération 'Trencavel' pour un montant total de 978 500 € : financement de l'opération d'acquisition en bloc de 15 logements collectifs résidence Trencavel située 8, rue Trencavel à Béziers

  5. 172-  Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPH Béziers Méditerranée Habitat opération 'La Colline' pour un montant total de 550 889 € : financement de l'opération construction en VEFA PLHI de 6 logements La colline située Avenue de Pech Estève à Boujan sur Libron

173 Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPH Béziers Méditerranée Habitat opération 'L'Arlequin' pour un montant total de 3 899 549 € : financement de l'opération en VEFA PHLI de 39 logements L'Arlequin située 314 et 344 chemin rural N° 29 du Ruisseau à Béziers

  1. 174-  Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPH Béziers Méditerranée Habitat opération 'Le Milne' pour un montant total de 1 023 000 € : financement de l'opération d'Acquisition Amélioration de 14 logements Le Milne située 14 rue Lamarck à Béziers

  2. 175-  Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPH Béziers Méditerranée Habitat opération 'Le Rubis' pour un montant total de 2 343 672 € : financement de l'opération en VEFA PLHI de 23 logements Le Rubis située 825 boulevard Ernest Hemingway à Béziers

  3. 176-  Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPH Béziers Méditerranée Habitat pour opération 'Villa Rosa' pour un montant total de 5 815 990 € : financement de l'opération en VEFA NPNRU de 60 logements Villa Rosa située Esplanade Rosa Parks à Béziers

  4. 177-  Garantie d'emprunt sollicitée par SA HLM Promologis pour l'opération 'Sérignan/La Lagune' pour un montant total de 4 453 579 € : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 44 logements Sérignan/La Lagune résidence située ZAC de Sérignan lot n°4 à Sérignan

  5. 178-  Validation de projets de production de logements locatifs sociaux : programmation 2019

  6. 179-  Validation de projets de reconstitution de l'offre de logements locatifs sociaux démolie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain 2019-2024

  7. 180-  Convention pluriannuelle du nouveau programme national de renouvellement urbain 2019-2024 et projet d'avenant n°1 - Autorisation de signature

  8. 181-  Lancement de la procédure d'élaboration du troisième programme local de l'habitat intercommunal de la communauté d'agglomération Béziers méditerranée

  9. 182-  Protocole de rétablissement à l’équilibre de l’OPH Béziers Méditerranée Habitat relatif au financement accordé par la caisse de garantie du logement locatif social - Avenant n°1 - Autorisation de signature

183- Demande d'exemption des obligations de rattrapage du déficit de logements sociaux pour la période 2020-2022 des communes de Sauvian, Sérignan, Servian et Valras-Plage

B - Cohésion sociale - politique de la ville : (Michel LOUP)

  1. 184-  Dispositif de réussite éducative - avenant n°6 à la convention de partenariat avec le lycée

    polyvalent jean moulin - autorisation de signature

  2. 185-  Accompagnement des projets de cohésion sociale des communes de l'Agglomération Béziers Méditerranée (programmation 2019)

186- Attribution de subvention à l'Association Patronages communaux laïques Villamont

C - Développement économique :

  1. 187-  Réalisation du Pôle Entrepreneurial à Béziers - Validation du programme définitif et de l'enveloppe financière de l'opération (Christophe THOMAS)

  2. 188-  Réalisation du Pôle Entrepreneurial à Béziers - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre et indemnisation des personnalités qualifiées membres du jury du concours (Pascal RESPLANDY)

  3. 189-  ZAC BELLEGARDE - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation

    (Christophe THOMAS)

  4. 190-  ZAC BEZIERS OUEST I - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation

    (Christophe THOMAS)

  5. 191-  ZAC BÉZIERS OUEST II - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation

    (Christophe THOMAS)

  6. 192-  ZAC MAZERAN - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 - Approbation (Christophe THOMAS)

  7. 193-  ZAC DE MERCORENT - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation

    (Christophe THOMAS)

  8. 194-  ZAC LA MÉRIDIENNE - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation

    (Christophe THOMAS)

  9. 195-  ZAC LES PORTES DE SAUVIAN - Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2018 – Approbation (Christophe THOMAS)

  10. 196-  ZAC BEZIERS OUEST - Convention publique d'aménagement du 22 Novembre 2002 - Avenant n°12 - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)

  11. 197-  ZAC DE MERCORENT - Convention publique d'aménagement du 22 Novembre 2002 - Avenant n°10 - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)

  12. 198-  ZAC Béziers Ouest II - Convention financière d'avance remboursable n°6 pour les exercices 2020 à 2022 - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)

  13. 199-  ZAC de BELLEGARDE - Convention financière d'avance remboursable n°8 pour les exercices 2020 à 2022 (Christophe THOMAS)

  14. 200-  Aide à l'immobilier d'entreprises - Construction et aménagement d'un entrepôt, showroom et bureaux pour le développement de l'entreprise JEAN ET BARTHES à Béziers par la SCI JC IMMO (Christophe THOMAS)

  15. 201-  Aide à l'immobilier d'entreprises - Construction et aménagement d'un entrepôt, showroom et bureaux pour le développement de l'entreprise OCCI JARDIN à Béziers par la SCI OCCI IMMO (Christophe THOMAS)

  16. 202-  Aide à l'immobilier d'entreprises - Construction et aménagement d'un atelier de production, stockage et bureaux pour le développement de l'entreprise BLANCHISSERIE BITERROISE à Béziers par une SCI (Christophe THOMAS)

  17. 203-  ZAC de Mazeran : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 06.02 (Christophe THOMAS)

  18. 204-  Convention de partenariat avec Pôle Emploi - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)

    D - Tourisme : (Florence TAILLADE)

  19. 205-  Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée - Bilan d'activité et rapport financier 2018

  20. 206-  Taxe de séjour communautaire - Fixation des tarifs et conditions de perception

III - GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES :

A - Equipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

  1. 207-  Dénomination de l'équipement aquatique construit au sud de l'agglomération, à Sauvian

  2. 208-  Apprentissage de la natation scolaire dans les écoles primaires et transport des élèves vers les équipements aquatiques communautaires

  3. 209-  Tarification des droits d'entrées dans les équipements aquatiques - Adoption

B - Patrimoine : (Régis VIDAL)
210- Acquisition immobilière de locaux à vocation de bureaux sur le site Chapat, 1 avenue Président Wilson à Béziers

IV - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)

  1. 211-  FAEC Alignan du Vent : Projet d'aménagement de la traversée Ouest du village - Validation du plan de financement définitif

    B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

  2. 212-  Raccordement du réseau d'assainissement de Lignan sur Orb - Corneilhan au système d'assainissement de Béziers - Approbation du porter à connaissance au titre du code de l’environnement

  3. 213-  Convention d'achat d'eau potable auprès de la Communauté de Communes des Avants Monts pour l'alimentation de la Commune de Corneilhan - Autorisation de signature

214-  Convention relative au traitement des effluents du lieu-dit La Malhaute, situé sur la Commune de Thézan-lès-Béziers sur la station d'épuration de Lignan-sur-Orb - Autorisation de signature

  1. 215-  Services publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Rapports annuels 2018 d'activité du délégataire - Information

    C - Transition énergétique et gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

  2. 216-  Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 - Convention d'entente La Domitienne -

    Autorisation de signature

  3. 217-  Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 - Convention d'entente SICTOM de Pézenas-Agde - Autorisation de signature

  4. 218-  Rapport Annuel sur le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets 2018 - Information

    D - Génie urbain : (Claude ALLINGRI)

  5. 219-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS)

    avec la Ville de Béziers - Autorisation de signature

  6. 220-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS) avec la Ville de Sérignan - autorisation de signature

  7. 221-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS) avec la Ville de Valras-Plage - autorisation de signature

  8. 222-  Convention de superposition d'affectation entre Voies Navigable de France et l'Agglomération pour l'aménagement de l'itinéraire cycle Eurovélo8 / La Méditerranée à Vélo - Autorisation de signature

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE (02-07-19)

 

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