COMMUNIQUÉS : FRONTIGNAN - Conseil municipal 23 mai 2018, Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade - ORDRE DU JOUR

23-05-18 : FRONTIGNAN - Conseil municipal 23 mai 2018, Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade - ORDRE DU JOUR

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mercredi 23 mai 2018, à 18h30

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 20 points sont à l’ordre du jour :

  1. Citoyenneté : Approbation de la nouvelle charte des conseils de quartiers.

  2. Coopération intercommunale: Convention pour la création d’un service commun « urbanisme réglementaire – instruction des autorisations du droit des sols ».

  3. Coopération intercommunale: Convention de répartition de la charge des agents du service urbanisme réglementaire.

  4. Coopération intercommunale : Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’acquisition de services de téléphonie.

  5. Aménagement / urbanisme : Déclassement de la parcelle BN 89 – Avenue de la Méditerranée.

  6. Aménagement / urbanisme : Cession de la parcelle BN 89 – BP France.

  7. Aménagement / urbanisme: Déclassement d’une partie de la voie communale n°9 dite de Mattemales et des Avaussiers.

  8. Aménagement / urbanisme : Cession d’une parcelle – ex-voie communale n°9 dite de Mattemales et des Avaussiers.

  9. Plan action-voirie / Cœur de Ville : Demandes de subvention portant sur l’aménagement et la mise en accessibilité des abords de la mairie annexe – rue député Lucien-Salette.

10. Administration générale : Appel d’offres ouvert portant sur la fourniture en carburants par enlèvement à l’aide de cartes accréditives : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature.

11. Administration générale : Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale de la SA ELIT.

12. Sécurité publique : Signature de la départemental d’incendie et de secours (SDIS) portant sur la surveillance des baignades et des activités nautiques.

13. Sécurité publique : Avenant n°2 à la convention entre l’Etat et la Ville de Frontignan relative à l’installation et au raccordement d’une sirène étatique supplémentaire au système d’alerte et d’information des populations (SAIP) – Groupe scolaire les Crozes.

14.Culture : Signature d’une convention tripartite entre le département de l’Hérault, Sète agglopôle Méditerranée et la Ville de Frontignan concernant l’opération « Lire à la mer ».

15. Culture : Signature de la convention de partenariat entre la Ville de Frontignan et la Scène nationale du bassin de Thau.

16.Tourisme: Renouvellement de la convention d’objectifs entre l’Office de tourisme et la Ville de Frontignan.

17. Sport: Réfection du terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Esprit-Granier (La Peyrade) : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature.

18. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19. Ressources humaines : Composition du Comité technique – Elections professionnelles du 06/12/2018.

20. Question diverses / Questions orales.

Ville de FRONTIGNAN (16-05-18)     571 vues

 

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