POLITIQUE : FRONTIGNAN - Conseil municipal 28 mars 2018, à 18h30 Salle Voltaire ORDRE DU JOUR

28-03-18 : FRONTIGNAN - Conseil municipal 28 mars 2018, à 18h30 Salle Voltaire ORDRE DU JOUR

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mercredi 28 mars 2018, à 18h30

Salle Voltaire, Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 24 points sont à l’ordre du jour :

  1. Finances : Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2017.

  2. Finances : Budget annexe du port de plaisance Compte administratif exercice 2017.

  3. Finances : Budget principal de la Ville – Affectation du résultat du compte administratif 2017.

  4. Finances : Budget principal de la Ville – Approbation du compte de gestion 2017.

  5. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2017.

  6. Finances : Vote des taux d’imposition 2018.

  7. Finances : Budget principal de la Ville – Budget primitif 2018.

  8. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Budget primitif 2018.

  9. Finances: Modifications des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).

10. Finances : Demande de maintien de garantie d’emprunt d’un prêt sollicité initialement par l’APEI Pays de Thau (association des parents et amis de personnes handicapées mentales)

11. Ressources humaines : Régime indemnitaire applicable au personnel de la Ville de Frontignan en 2018.
2. Emploi-formation professionnelle : Création d’emplois saisonniers.

13. Emploi-formation professionnelle : Autorisation de recrutement d’agents contractuels remplaçants.

14. Culture : Festival international du roman noir 2018 : Rémunération des auteurs invités.

15. Aménagement / urbanisme : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – année 2017.

16. Jeunesse / cohésion sociale : Signature des conventions de financement pour le Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ).

17. Education / parentalité : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault (PSU) pour la réhabilitation extension de la crèche Félicie Ametller.

18. Plaisance : Travaux de modernisation et de restructuration du port de plaisance de Frontignan : autorisation de déposer les dossiers règlementaires auprès des services de l’Etat.

19. Voirie / pluvial : Approbation de la convention de groupement de commandes publiques entre Sète agglopôle Méditerranée, la commune de Frontignan, le Syndicat d’adduction d’eau potable Frontignan – Balaruc les Bains – Balaruc le Vieux pour la réalisation des travaux de recalibrage du réseau pluvial, rue de la Barralerie : autorisation de signature.

20. Politique de la Ville : Attribution des subventions 2018 aux associations dans le cadre du contrat de ville 2015-2020.

21. Politique de la Ville : Demandes de subvention auprès du Fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR).

22. Citoyenneté : Attribution des subventions 2018 aux associations.

23. Citoyenneté : Demandes de subvention pour les travaux d’aménagement de la Maison pour tous « Désiré-Archimbeau ».

24. Question diverses / Questions orales.

VILLE DE FRONTIGNAN (23-03-18)

 

L'indécapant 1
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