ACTUALITES : SAUVIAN - AGGLO CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JUIN 2019 : L'ORDRE DU JOUR

SAUVIAN - AGGLO CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JUIN 2019 : L'ORDRE DU JOUR

Frédéric Lacas, président de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée vous convie au prochain conseil communautaire qui aura lieu :

Jeudi 13 juin 2019 à 18h

Salle polyvalente

Boulevard Charles-de-Gaulle

34 298 SAUVIAN

Veuillez trouver ci-joints l'ordre du jour de ce conseil et le plan d’accès.

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JUIN 2019

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation ordd'attributions de l'organe délibérant (Frédéric LACAS)

I - STRATEGIE ET RESSOURCES:

A – Finances (Robert GELY)

116- Déconsignation somme provisionnée par le SITOM du Littoral dans le cadre du  contentieux TGAP

B- Ressources humaines et dialogue social (Alain ROMERO)

117- Rétribution et remboursement des frais de déplacement des membres des jurys d'examens organisés par l’Avant -scène Conservatoire Agglo Béziers Méditerranée - Autorisation

C - Systèmes d'information et numérique (Alain BIOLA)

118- Réseau de fibres optiques communautaire ' La Fibre du Sud ' - Convention cadre d'utilisation des infrastructures communautaires par les communes - Autorisation de signature

II - DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE:

A - Habitat et logement : (Robert MENARD)

119- Maintien des garanties d'emprunt accordées à la société Immobilière Méditerranée en faveur de la société 3F Occitanie

120- Garantie d'emprunt sollicitée par le Foyer des Jeunes Travailleurs Claparède pour l'opération 'Résidence Habitat Jeunes' pour un montant total de 1 592 600 € : financement de l'opération de construction et de réhabilitation de 136 logements situés 24 boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny à Béziers

121- Conférence intercommunale du logement Béziers Méditerranée - Adoption du document cadre fixant les orientations en matière d'attribution du logement social

122- Délégation des aides publiques au logement - Opérations de réhabilitation du parc privé - Approbation du programme d'actions pour l'année 2019

B - Cohésion sociale - politique de la ville : (Michel LOUP)

123- Dotation politique de la ville 2019

C - Développement économique :

124- Convention de partenariat 2019/2021 avec l'association BGE Grand Biterrois - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)

125- Aide à l'immobilier d'entreprises : acquisition et aménagement d'un entrepôt pour le développement de l'entreprise LES PILIERS DU SUD à Béziers par la SAS IMMO LPS (Christophe THOMAS)

126- ZAC de Bellegarde : agrément à VIATERRA pour la cession du lot AY 255 (ChristopheTHOMAS)

127- ZAC Les Portes de Sauvian : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 20 (Christophe THOMAS)

128- ZAC La Méridienne : Agrément à VIATERRA pour la cession des lots A2.1 et A3.2 (Christophe THOMAS)

129- Convention pluriannuelle de partenariat pour la Maison du Travail Saisonnier Narbonne Béziers - Avenant N°2 - Autorisation de signature (Alain BIOLA)

D - Tourisme : (Florence TAILLADE)

130- Demande de renouvellement du classement de l'agglomération en groupement de Communes Touristiques

131- Ports Béziers Méditerranée - Dossier avant projet définitif pour la requalification du port de Valras Plage - Approbation

132- Création d'un Conseil portuaire des ports Béziers Méditerranée

E - Enseignement supérieur : (Alain BIOLA)

133- Soutien au développement de l'Institut Universitaire de Technologie de Béziers - Convention de partenariat - Autorisation de signature

134- Soutien au développement du Centre Universitaire Du Guesclin - Convention de partenariat - Autorisation de signature

135- Convention pluriannuelle de partenariat recherche - Avenant n°1 - Autorisation de signature

III - GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES:

A - Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)

136- Grille des tarifs de " l'Avant-Scène Conservatoire Agglo Béziers Méditerranée"- Modification

B - Equipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

137- Gratuité exceptionnelle d'accès aux espaces aquatiques de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

IV - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE:

A - Aménagement :

138- Compétence GEMAPI - Approbation du dossier de déclaration d'intérêt général et déclaration loi sur l'eau du ' programme pluriannuel d'entretien des cours d'eau du bassin versant des fleuves Orb et Libron ' (Bernard AURIOL)

139- Limites administratives du port de plaisance de Valras-Plage - Modification - Autorisation (Bernard AURIOL)

140- Réalisation d'un espace multi-activité sur la commune de Valros - Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du FAEC (Bernard AURIOL)

141- Vente à l'OPH Béziers-Méditerranée d'un terrain situé lieu-dit "Les Combes", commune de Lieuran-les-Béziers, cadastré section AN n°370 - Autorisation (Bernard AURIOL)

142- Convention d'occupation du site des orpellieres en vue de la realisation de travaux d'amenagement d'une maison de site - autorisation de signature (Gérard ABELLA)

B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

143- Convention portant réservation d'un débit d'eau à restituer à partir de la retenue des Monts d'Orb - Autorisation de signature

144- Actualisation du zonage d'assainissement de la commune de Servian

C - Transition énergétique et gestion des déchets :

145- Adhésion à l'Union Régionale des Collectivités Forestières d'Occitanie et signature de la convention de partenariat avec la Mission Bois Énergie 34 - Autorisation (Gérard ABELLA)

146- Filière des déchets diffus spécifiques des ménages - Nouvelle convention avec l'écoorganisme ECO DDS - Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

D - Génie urbain :

147- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) - Modification des statuts (Claude ALLINGRI)

148- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) - Participation financière au titre de l'année 2019 - Autorisation (Claude ALLINGRI)

149- Convention financière avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault​​​​​​​- relative aux modalités d'utilisation du réseau urbain pour le transport scolaire 2019 - autorisation de signature (Claude ALLINGRI)

150- Concession de services sous forme de délégation de service public relative à l'exploitation du réseau de transport urbain - Avenant n° 2 - Autorisation de signature Claude ALLINGRI)

151- Activités du GIHP LR au bénéfice de ses membres - Attribution de la subvention 2019 (Régis VIDAL)

SAUVIAN - AGGLO CABM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 JUIN 2019 : L'ORDRE DU JOUR

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE (07-06-19)

 

L'indécapant 1
Envoyer par E-mail

 

 

Retour

Imprimer