ACTUALITES : FRONTIGNAN ( 34 ) Conseil municipal mercredi 12 décembre 2018, à 18h30 L'ordre du jour

12-12-18 : FRONTIGNAN ( 34 ) Conseil municipal mercredi 12 décembre 2018, à 18h30 L'ordre du jour

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mercredi 12 décembre 2018, à 18h30

Salle Voltaire, Parc Victor Hugo, Boulevard Victor Hugo

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 27 points sont à l’ordre du jour :

  1. Finances : Décision modificative budgétaire n°2 sur l’exercice 2018 du budget principal de la Ville.

  2. Finances : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget principal de la Ville au titre de l’exercice 2018.

  3. Finances : Budget principal de la Ville : autorisation d’engagement de crédits d’investissement sur l’exercice 2019.

  4. Finances: Modifications des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).

  5. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2018 du budget annexe du port de plaisance.

  6. Finances : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget annexe du port de plaisance au titre de l’exercice 2018.

  7. Finances : Constitution d’une provision pour risques afférents à un contentieux sur le budget annexe du port de plaisance.

  8. Finances : Avance de subvention 2019 au centre communal d’action sociale.

  9. Aménagement / urbanisme : Zac des Pielles : approbation du compte rendu

    annuel d’activités à la collectivité (CRAC) – exercice 2017.

10. Aménagement / urbanisme : Acquisition de la parcelle DR4 Aire de loisirs – Avenue du 81ème R.I.

11. Aménagement / urbanisme : Régularisation foncière parcelle CK 975 – Route de Montpellier.

12. Administration générale : Entrée de la Ville de Frontignan au capital de la SLP « Territoire 34 ».

13. Sécurité / prévention : Mission de prévention spécialisée avec l’association APS 34 – Signature de la convention avec le Département de l’Hérault.

14. Plan action-voirie / cœur de ville : Aménagement des abords de la maison des services au public, rue Député Lucien-Salette : Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.

15. Plan action-voirie / cœur de ville : Aménagement et mise en accessibilité des abords de la maison des services au public, rue Député Lucien-Salette : Approbation du dossier de consultation des entreprises.

16. Travaux bâtiments : Travaux d’extension et de réhabilitation de la crèche Félicie Ametller.

17. Voirie / pluvial : Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage en matière de travaux sur le réseau des eaux pluviales urbaines entre la Ville de Frontignan et Sète agglopôle méditerranée.

18. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19. Jeunesse / cohésion sociale : Demandes de subventions pour les actions jeunesses 2019 auprès du Conseil régional, du Conseil départemental, de l’agence Erasmus+, de l’OFAJ et de la caisse d’allocations familiales.

20. Jeunesse / cohésion sociale : Approbation du règlement intérieur de l’espace Kifo.

21. Culture : Convention de partenariat entre la Ville de Frontignan et la Scène nationale du bassin de Thau pour la saison culturelle 2018 – 2019.

22.Culture: Soutien à la création artistique et culturelle locale – subvention exceptionnelle.

23. Culture / patrimoine : Avenant à la convention de dépôt de biens culturels maritimes appartenant à l’Etat entre le Département de recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) et la Ville de Frontignan.

24. Sport et loisirs de pleine nature : Signature d’un nouveau contrat d’objectifs avec l’association Frontignan Karaté club.

25. Sport et loisirs de pleine nature : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association pêche sportive frontignanaise.

26. Tourisme / plaisance : Modification du règlement de police d’exploitation du port de plaisance de Frontignan.

27. Question diverses / questions orales.

VILLE DE FRONTIGNAN (07-12-18)     972 vues

 

L'indécapant 1
L'indécapant 2
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