ACTUALITES : VILLENEUVE LES BEZIERS ( 34 ) ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2018

13-12-18 : VILLENEUVE LES BEZIERS ( 34 ) ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2018

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 - Période du 15 septembre au 16 novembre (Frédéric LACAS)

I – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A - Développement économique :

  1. 268-  Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales - Définition de l'intérêt communautaire (Élisabeth PISSARRO)

  2. 269-  ZAC de Mercorent : agrément à VIATERRA pour la cession du lot n°111p (Christophe THOMAS)

  3. 270-  ZAC Mercorent - Approbation du compte-rendu d'activité à la collectivité 2017

    (Christophe THOMAS)

  4. 271-  ZAC Bellegarde - Approbation du Compte Rendu d'Activité à la Collectivité 2017

    (Christophe THOMAS)

  5. 272-  ZAC Bellegarde - Avenant n°8 à la convention publique d'aménagement du 15 janvier 2003 (Christophe THOMAS)

  6. 273-  ZAC Bellegarde - Établissement d'une nouvelle convention d'avance financière remboursable 2018-2020 et résiliation de la convention actuelle (Christophe THOMAS)

    B - Habitat et logement : (Robert MENARD)

  7. 274-  Dispositif de soutien aux propriétaires occupants modestes et très modestes pour l'amélioration et/ou l'adaptation de leur logement : convention entre FDI Sacicap et la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

  8. 275-  Programme d'Intérêt Général (PIG) ' revitalisation des centres anciens ' - Modification du plan de financement de l'Agence Nationale de l'Habitat (Anah)

  9. 276-  Signature de la Convention pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers de la politique de la ville au profit de Béziers Méditerranée Habitat

  10. 277-  Validation de projets de production et de réhabilitation de logements locatifs sociaux

  11. 278-  Règlement d'attribution des aides financières (fonds propres) en faveur de la production de logements locatifs sociaux et assimilés sur le territoire de la Communauté d'Agglomérations Béziers Méditerranée – Modification

  12. 279-  Réitération des garanties d'emprunt en faveur de l'OPH Béziers Méditerranée Habitat suite à la modification des caractéristiques financières des lignes de prêts réaménagées

  13. 280-  Garantie d'emprunt opération 'Les jardins d'Athena' pour un montant total de 7 072 019 € : financement de l'opération de construction de 68 logements en locatif social dans le quartier de la Devèze, rue Jacques Balmat à Béziers )

  14. 281-  Maintien des garanties d'emprunt accordées à la société Immobilière 3F en faveur de la société 3F Occitanie

    C – Renouvellement urbain : (Gérard GAUTIER)

  15. 282-  Convention avec l'Etat pour l'aide à la gestion de l'aire permanente d'accueil des gens

    du voyage à Béziers - Autorisation de signature

    D - Tourisme :

  16. 283-  Subvention de fonctionnement pour l'Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée (EPIC) (Robert GELY)

  17. 284-  Union des villes portuaires d'Occitanie - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

  18. 285-  Association de préfiguration du Grand Site Canal du Midi-Béziers, Languedoc Méditerranée - Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

  19. 286-  Parlement de la Mer - Désignation d'un représentant suppléant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

  20. 287-  Comité d'exploitation de la régie communautaire des ports Béziers Méditerranée - Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (Frédéric LACAS)

II – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Patrimoines :

  1. 288-  Modifications des conditions de location de l'amphithéâtre du site Chapat (Régis VIDAL)

  2. 289-  Modifications des conditions de location de l'auditorium de la médiathèque André Malraux (Jean-Michel DU PLAA)

    B – Lecture publique : (Jean-Michel DU PLAA)

  3. 290-  Création du service commun de la Lecture Publique

    C – Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)

291-Règlement Intérieur du Conservatoire à Rayonnement Départemental Béziers

Méditerranée – Modification

292- Demande d'agrément en réseau pour assurer une préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique

D – Équipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

  1. 293-  Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Avenir Sportif Béziers

    Football (Jean-Paul GALONNIER)

  2. 294-  Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association ASBH

    Rugby (Jean-Paul GALONNIER)

III - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)

  1. 295-  Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de requalification du

    port de Valras Plage - Autorisation de signature

  2. 296-  Validation du plan de financement définitif du projet de requalification du centre village de la commune de Montblanc dans le cadre du FAEC

  3. 297-  Validation du plan de financement définitif pour le projet d'aménagement du boulevard Frédéric Mistral sur la commune de Villeneuve les Béziers dans le cadre du FAEC

  4. 298-  Syndicat Mixte du SCOT du Biterrois - Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération

  5. 299-  Avis relatif à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corneilhan

  6. 300-  Reprise en plein exercice de la compétence GEMAPI et dissolution du Syndicat de travaux pour l'aménagement du bassin du Lirou

  7. 301-  Reprise en plein exercice de la compétence GEMAPI et dissolution du syndicat pour la gestion et l'aménagement du Libron

  8. 302-  Reprise en plein exercice de la compétence GEMAPI et dissolution du syndicat de travaux pour l'aménagement du bassin de l'Orb entre Béziers et la Mer

  9. 303-  Reprise en plein exercice de la compétence GEMAPI et dissolution du syndicat d'études et de travaux de la moyenne vallée de l'Orb

  10. 304-  Reprise en plein exercice de la compétence GEMAPI et dissolution du syndicat de travaux d'aménagement des bassins de la Thongue et de la Lène

  11. 305-  Modification des statuts du Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI - approbation

  12. 306-  Conventions de délégation au Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Autorisation de signature

  13. 307-  Modification des statuts du Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Approbation

  14. 308-  Conventions de délégation au Syndicat Mixte de Bassin du Fleuve Hérault pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI - Autorisation de signature

B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

  1. 309-  Lancement de la procédure de révision de la déclaration d'utilité publique des captages de Carlet, Rayssac Tabarka et de la procédure de déclaration d'utilité publique des captages du Champ de la Barque

  2. 310-  Actualisation du zonage d'assainissement de Sauvian

  3. 311-  Services publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Fixation des tarifs de la part variable communautaire pour l'année 2019

  4. 312-  Prix et qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif exploités en régie et par délégation - Rapports 2017 - Information

  5. 313-  Comité de surveillance de l'eau - Désignation d'un représentant titulaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

    C - Transitions Énergétique et Gestion des Déchets :

  6. 314-  Surveillance de la qualité de l'air et des nuisances olfactives potentielles autour de l'incinérateur de boues de la STEP - Avenant 6 à la convention cadre de partenariat avec ATMO Occitanie - Autorisation de signature (Gérard ABELLA)

  7. 315-  Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PRPGDND) (Jean-Claude RENAU)

  8. 316-  Convention relative à la collecte et au traitement des déchets entre l'Agglomération Béziers Méditerranée et l'Office Public de l'Habitat Béziers Méditerranée - Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

  9. 317-  Convention de mise à disposition du service Parc Auto de la Ville de Béziers au profit de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Autorisation de signature (Jean-Claude RENAU)

  10. 318-  Catalogue des tarifs appliqués aux différents services intervenant pour la compétence collecte et traitement des déchets (Jean-Claude RENAU)

  11. 319-  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers pour l'année 2017 du SICTOM Pézenas-Agde - Approbation (Jean-Claude RENAU)

    D - Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

  12. 320-  Concession de service de mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale d'abris voyageurs publicitaires et non publicitaires - Autorisation de signature

  13. 321-  Convention de transfert des lignes de transport scolaire et interurbain dans le cadre de l'extension de la Communauté d'agglomération - Autorisation de signature

  14. 322-  Convention financière de compensation entre la Communauté d'Agglomération et le Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault relative aux dispositions tarifaires transport - Autorisation de signature

  15. 323-  Prise en charge des frais de transport des élèves de sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

  16. 324-  Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs urbains passée avec l'entreprise Transdev Urbain - Rapport D'activité 2017

IV- STRATEGIE ET RESSOURCES

A - Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

  1. 325-  Mise à jour du tableau des emplois 2018

  2. 326-  Adoption du guide de la formation et approbation du plan de formation 2018-2019 des agents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

  3. 327-  Participation de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la protection sociale complémentaire prévoyance des agents

  4. 328-  Convention de reprise d'un compte épargne temps

    B – Stratégie et performance : (Alain ROMERO)

  5. 329-  Association Cœur du Languedoc - Désignation d'un représentant suppléant de la

    Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

    C– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

  6. 330-  Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement du 01/01/2019 jusqu'au

    vote du budget 2019

  7. 331-  Budget annexe de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés 2018 - décision modificative n°3

  8. 332-  Budget Principal 2018 - décision modificative n°5

  9. 333-  Subvention d'équilibre 2018 du budget principal au budget annexe transport

  10. 334-  Régies de recettes des espaces nautiques communautaires Léo Lagrange et Muriel Hermine - Modification

  11. 335-  Régie de recettes des ports méditerranée de Valras-Plage et de Sérignan - Modification

VILLENEUVE LES BEZIERS ( 34 )  ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2018

VILLENEUVE LES BEZIERS ( 34 )  ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2018

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERANNEE (06-12-18)     570 vues

 

L'indécapant 1
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